Commission de déontologie du système de transport ferroviaire

La fatigue chronique, ca existe et ca détruit des vies.

Ma copine en est malade suite au COVID-19.

Ce reportage de la RTS montre à quoi ca ressemble, et fait comprendre comment ca emporte une vie tout entière.

Travail, amis, loisirs, musique, lumière, autonomie, tout y passe... Pourvu qu'on y trouve un remède.

(pub gratuite)

De: Jean-Pierre Marcus
conseiller honoraire à la Cour de cassation
Objet:
membre suppléant de la commission de déontologie du système de transport ferroviaire
Remplace:Mme Alice Pézard
Groupe:
suppleant
nomination
21 Septembre 202221/09/2022
De: Iohann Le Frapper
directeur de l'éthique groupe SNCF
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
membre titulaire de la commission de déontologie du système de transport ferroviaire
Remplace:M. Jean-Luc Dufournaud
Groupe:
nomination
22 Janvier 202122/01/2021
De: Patrick Vieu
vice-président de l'ART
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
membre titulaire de la commission de déontologie du système de transport ferroviaire
Remplace:Mme Anne Yvrande-Billon
Groupe:
nomination
31 Octobre 202031/10/2020
De: Luc Forestier
représentant des salariés de la branche ferroviaire
Objet:
membres de la commission de déontologie du système de transport ferroviaire
mentionnée à l'article L. 2122-4-1-1-VIII du code des transports
Sur proposition du secrétaire général de la fédération CGT des cheminots
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
12 Avril 202012/04/2020
De: Claude Steinmetz
administrateur de l'UTP
membre de la commission système ferroviaire
Objet:
membres de la commission de déontologie du système de transport ferroviaire
mentionnée à l'article L. 2122-4-1-1-VIII du code des transports
Sur proposition du délégué général de l'Union des transports publics et ferroviaires (UTP)
représentant des employeurs de la branche ferroviaire
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
12 Avril 202012/04/2020
De: Marie Picard
membre du collège de l'ART
Objet:
membres de la commission de déontologie du système de transport ferroviaire
mentionnée à l'article L. 2122-4-1-1-VIII du code des transports
Sur proposition du président de l'Autorité de régulation des transports (ART)
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
12 Avril 202012/04/2020
De: Michel Lamalle
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
membres de la commission de déontologie du système de transport ferroviaire
mentionnée à l'article L. 2122-4-1-1-VIII du code des transports
En raison de leurs connaissances des questions ferroviaires, les personnalités qualifiées suivantes ont été choisies par la vice-présidente du Conseil général de l'environnement et du développement durable
membre suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
12 Avril 202012/04/2020
De: Jean-Luc Dufournaud
directeur éthique et déontologie de la SNCF
Objet:
membres de la commission de déontologie du système de transport ferroviaire
mentionnée à l'article L. 2122-4-1-1-VIII du code des transports
Sur proposition du délégué général de l'Union des transports publics et ferroviaires (UTP)
représentant des employeurs de la branche ferroviaire
membre titulaire
Groupe:
nomination
12 Avril 202012/04/2020
De: Muriel Dauvergne
représentante des salariés de la branche ferroviaire
Objet:
membres de la commission de déontologie du système de transport ferroviaire
mentionnée à l'article L. 2122-4-1-1-VIII du code des transports
Sur proposition du secrétaire général de la fédération CGT des cheminots
membre titulaire
Groupe:
nomination
12 Avril 202012/04/2020
De: Anne Yvrande-Billon
vice-présidente de l'ART
Objet:
membres de la commission de déontologie du système de transport ferroviaire
mentionnée à l'article L. 2122-4-1-1-VIII du code des transports
Sur proposition du président de l'Autorité de régulation des transports (ART)
membre titulaire
Groupe:
nomination
12 Avril 202012/04/2020
De: Denis Huneau
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
membres de la commission de déontologie du système de transport ferroviaire
mentionnée à l'article L. 2122-4-1-1-VIII du code des transports
En raison de leurs connaissances des questions ferroviaires, les personnalités qualifiées suivantes ont été choisies par la vice-présidente du Conseil général de l'environnement et du développement durable
membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
12 Avril 202012/04/2020
De: Alice Pézard
conseiller honoraire à la Cour de cassation
Objet:
membres de la commission de déontologie du système de transport ferroviaire
mentionnée à l'article L. 2122-4-1-1-VIII du code des transports
Sur proposition de la première présidente de la Cour de cassation
président suppléant
Groupe:
cour_cassation
suppleant
nomination
12 Avril 202012/04/2020
De: Roger Grass
magistrat honoraire, ancien conseiller en service extraordinaire à la Cour de cassation
Objet:
membres de la commission de déontologie du système de transport ferroviaire
mentionnée à l'article L. 2122-4-1-1-VIII du code des transports
Sur proposition de la première présidente de la Cour de cassation
président titulaire
Groupe:
cour_cassation
nomination
12 Avril 202012/04/2020
De: Claude Steinmetz
directeur ferroviaire -groupe Transdev-, administrateur de l'UTP
Objet:
membres de la commission de déontologie du système de transport ferroviaire
mentionnée à l'article L. 2111-16-2 du code des transports
Sur proposition du président de l'Union des transports publics et ferroviaires
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mai 201918/05/2019
De: Yann Pétel
membre du collège de l'ARAFER
Objet:
membres de la commission de déontologie du système de transport ferroviaire
mentionnée à l'article L. 2111-16-2 du code des transports
Sur proposition du président de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières (ARAFER)
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mai 201918/05/2019
De: Christian Pretat
représentant des salariés de SNCF Réseau
Objet:
membres de la commission de déontologie du système de transport ferroviaire
mentionnée à l'article L. 2111-16-2 du code des transports
Sur proposition de l'organisation syndicale ayant obtenu le plus grand nombre de suffrages dans le collège spécial prévu au troisième alinéa de l'article L. 2324-11 du code du travail au premier tour des élections au comité d'établissement de SNCF Réseau, transmise par le président de SNCF Réseau
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
18 Mai 201918/05/2019
De: Christian Assailly
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
membres de la commission de déontologie du système de transport ferroviaire
mentionnée à l'article L. 2111-16-2 du code des transports
En raison de leurs connaissances des questions ferroviaires, les personnalités qualifiées suivantes ont été choisies par la vice-présidente du Conseil général de l'environnement et du développement durable
membre suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
18 Mai 201918/05/2019
De: Jean-Luc Dufournaud
directeur de l'éthique et de la déontologie -SNCF-
Objet:
membres de la commission de déontologie du système de transport ferroviaire
mentionnée à l'article L. 2111-16-2 du code des transports
Sur proposition du président de l'Union des transports publics et ferroviaires
membre titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 201918/05/2019
De: Pascal Schmitt
représentant des salariés de SNCF Réseau
Objet:
membres de la commission de déontologie du système de transport ferroviaire
mentionnée à l'article L. 2111-16-2 du code des transports
Sur proposition de l'organisation syndicale ayant obtenu le plus grand nombre de suffrages dans le collège spécial prévu au troisième alinéa de l'article L. 2324-11 du code du travail au premier tour des élections au comité d'établissement de SNCF Réseau, transmise par le président de SNCF Réseau
membre titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 201918/05/2019
De: Anne Yvrande-Billon
vice-présidente de l'ARAFER
Objet:
membres de la commission de déontologie du système de transport ferroviaire
mentionnée à l'article L. 2111-16-2 du code des transports
Sur proposition du président de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières (ARAFER)
membre titulaire
Groupe:
nomination
18 Mai 201918/05/2019
De: Denis Huneau
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
membres de la commission de déontologie du système de transport ferroviaire
mentionnée à l'article L. 2111-16-2 du code des transports
En raison de leurs connaissances des questions ferroviaires, les personnalités qualifiées suivantes ont été choisies par la vice-présidente du Conseil général de l'environnement et du développement durable
membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
18 Mai 201918/05/2019
De: Alice Pézard
conseiller honoraire à la Cour de cassation
Objet:
membres de la commission de déontologie du système de transport ferroviaire
mentionnée à l'article L. 2111-16-2 du code des transports
Sur proposition du premier président de la Cour de cassation
président suppléant
Groupe:
cour_cassation
suppleant
nomination
18 Mai 201918/05/2019
De: Roger Grass
magistrat honoraire, ancien conseiller en service extraordinaire à la Cour de cassation
Objet:
membres de la commission de déontologie du système de transport ferroviaire
mentionnée à l'article L. 2111-16-2 du code des transports
Sur proposition du premier président de la Cour de cassation
président titulaire
Groupe:
cour_cassation
nomination
18 Mai 201918/05/2019
De: Sophie Lambremon
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
président suppléant de la commission de déontologie du système de transport ferroviaire
Remplace:M. Robert Parneix
Groupe:
suppleant
nomination
07 Septembre 201807/09/2018
De: Roger Grass
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
président titulaire de la commission de déontologie du système de transport ferroviaire
Remplace:M. Denis Jardel
Groupe:
nomination
07 Décembre 201707/12/2017
De: Christian Assailly
ingénieur général des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
membre suppléant de la commission de déontologie du système de transport ferroviaire
en raison de ses connaissances des questions ferroviaires
Remplace:M. Eric Rebeyrotte
Groupe:
suppleant
nomination
10 Mai 201710/05/2017
De: Yann Pétel
membre du collège de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
membre suppléant représentant de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières
Remplace:M. Michel Savy
Groupe:
suppleant
nomination
09 Avril 201709/04/2017
De: Pascal Schmitt
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
membre titulaire
Remplace:M. Didier Borgeaud
Groupe:
nomination
09 Avril 201709/04/2017
De: Anne Yvrande-Billon
vice-présidente de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières
Objet:
pour la durée du mandat restant à courir
membre titulaire représentant de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières
Remplace:M. Jean-François Bénard
Groupe:
nomination
09 Avril 201709/04/2017
De: Michel Quidort
ancien directeur dans une entreprise ferroviaire
Objet:
membres de la commission de déontologie du système de transport ferroviaire
mentionnée à l'article L. 2111-16-2 du code des transports
Sur proposition du président de l'Union des transports publics et ferroviaires
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Michel Savy
membre du collège de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières
Objet:
membres de la commission de déontologie du système de transport ferroviaire
mentionnée à l'article L. 2111-16-2 du code des transports
Sur proposition du président de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières
membre suppléant représentant de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières
Groupe:
suppleant
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Christian Pretat
Objet:
membres de la commission de déontologie du système de transport ferroviaire
mentionnée à l'article L. 2111-16-2 du code des transports
Sur proposition de l'organisation syndicale ayant obtenu le plus grand nombre de suffrages dans le collège spécial prévu au troisième alinéa de l'article L. 2324-11 du code du travail au premier tour des élections au comité d'établissement de SNCF Réseau, transmise par le président de SNCF Réseau
membre suppléant
Groupe:
suppleant
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Eric Rebeyrotte
ingénieur en chef des ponts, des eaux et des forêts
Objet:
membres de la commission de déontologie du système de transport ferroviaire
mentionnée à l'article L. 2111-16-2 du code des transports
En raison de leurs connaissances des questions ferroviaires, les personnalités qualifiées suivantes sont proposées par la vice-présidente du Conseil général de l'environnement et du développement durable
membre suppléant
Groupe:
suppleant
personnalite_qualifiee
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Jean-Luc Dufournaud
directeur à la SNCF
Objet:
membres de la commission de déontologie du système de transport ferroviaire
mentionnée à l'article L. 2111-16-2 du code des transports
Sur proposition du président de l'Union des transports publics et ferroviaires
membre titulaire
Groupe:
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Jean-François Bénard
membre du collège de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières
Objet:
membres de la commission de déontologie du système de transport ferroviaire
mentionnée à l'article L. 2111-16-2 du code des transports
Sur proposition du président de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières
membre titulaire représentant de l'Autorité de régulation des activités ferroviaires et routières
Groupe:
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Didier Borgeaud
Objet:
membres de la commission de déontologie du système de transport ferroviaire
mentionnée à l'article L. 2111-16-2 du code des transports
Sur proposition de l'organisation syndicale ayant obtenu le plus grand nombre de suffrages dans le collège spécial prévu au troisième alinéa de l'article L. 2324-11 du code du travail au premier tour des élections au comité d'établissement de SNCF Réseau, transmise par le président de SNCF Réseau
membre titulaire
Groupe:
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Marie-Anne Bacot
inspectrice générale de l'administration du développement durable
Objet:
membres de la commission de déontologie du système de transport ferroviaire
mentionnée à l'article L. 2111-16-2 du code des transports
En raison de leurs connaissances des questions ferroviaires, les personnalités qualifiées suivantes sont proposées par la vice-présidente du Conseil général de l'environnement et du développement durable
membre titulaire
Groupe:
personnalite_qualifiee
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Robert Parneix
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membres de la commission de déontologie du système de transport ferroviaire
mentionnée à l'article L. 2111-16-2 du code des transports
Sur proposition du premier président de la Cour de cassation
président suppléant
Groupe:
cour_cassation
suppleant
nomination
10 Avril 201610/04/2016
De: Denis Jardel
conseiller à la Cour de cassation
Objet:
membres de la commission de déontologie du système de transport ferroviaire
mentionnée à l'article L. 2111-16-2 du code des transports
Sur proposition du premier président de la Cour de cassation
président titulaire
Groupe:
cour_cassation
nomination
10 Avril 201610/04/2016

J'ai transpiré des centaines d'heures pour cette base, et ca continue. Vous aussi, aidez-moi à la nettoyer.